Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HYMN
Cafe de la danse, sarl
loic barrouk

Numéro de dépôt :
3682713
Date de dépôt :
10/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
HYMN de Cafe de la danse

Présentation de la marque HYMN

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cafe de la danse et loic barrouk auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYMN »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cafe de la danse domicilié(e) 5 passage louis philippe - 75011 - Paris - France et loic barrouk domicilié(e) 109 rue de turenne - 75003 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cafe de la danse domicilié(e) 5 passage louis philippe - 75011 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Cafe de la danse a également déposé les autres marques suivantes : les concerts équitables , Republica Ideal de Acapulco , Où est l'aéroport?


Cafe de la danse, sarl - 5 passage louis philippe - 75011 - Paris - France

loic barrouk - 109 rue de turenne - 75003 - paris - France


Cafe de la danse - 5 passage louis philippe - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 14 avril 2010 - Rejet total n°521644 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.